Nathalie Appere


De: Nathalie APPERE
suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
2° Au titre des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentants de France Urbaine
Remplace:M. André ROSSINOT
Groupe:
Agence nationale de la cohésion des territoires
conseil_administration
JORFTEXT000042565440(source JORF)
nomination
26 Novembre 202026/11/2020
De: Nathalie APPERE
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
president
conseil_administration
JORFTEXT000041594087(source JORF)
nomination
18 Février 202018/02/2020
De: Nathalie APPERE
présidente de Rennes Métropole, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentants d'établissements publics de coopération intercommunale
sur proposition de l'Association des communautés de France
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000039810692(source JORF)
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Nathalie APPERE
Objet:
à l'observatoire de la laïcité
membres désignés
en raison de leur compétence et de leur expérience
date_debut="2017-04-05"
JORFTEXT000034356863(source JORF)
nomination
04 Avril 201704/04/2017
De: Nathalie APPERE
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
president
conseil_administration
JORFTEXT000033193349(source JORF)
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Nathalie APPERE
conseillère métropolitaine de Rennes métropole, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentants des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale
sur proposition de l'Assemblée des communautés de France
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000033193349(source JORF)
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Nathalie Appéré
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Nathalie Appéré
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Nathalie APPERE
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
president
conseil_administration
JORFTEXT000030711774(source JORF)
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Nathalie APPERE
députée d'Ille-et-Vilaine, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat au sein du collège des élus et représentants locaux
députés
sur proposition de l'Assemblée nationale
Remplace:Mme Catherine TROALLIC
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000030711774(source JORF)
nomination
12 Juin 201512/06/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.